Mentions légales
Éditeur :
SEM Plaine Commune Développement
N° de SIRET : 38166692400034
Capital : 3 929 900 euros
Siège social :
17-19, avenue de la Métallurgie
93210 La Plaine-Saint-Denis
01 49 17 83 60
Directeur de la publication : Monsieur Gildas Maguer, Directeur général
Hébergeur : ASII
42, avenue Montaigne
75008 Paris
Mise en garde générale :
Les informations données n’ont pas de valeur contractuelle. Les clients ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Plaine Commune Développement. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Plaine Commune Développement. De même, Plaine Commune Développement. ne peut être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation du service par le client ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit). Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas Plaine Commune Développement. ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies. En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.
Droit de propriété intellectuelle :
La structure générale, ainsi que les logiciels textes, images animées ou fixes, son, savoir-faire, dessins, illustrations et tout autre élément composant le site sont la propriété de la société Plaine Commune Développement. Les textes, images, logos, photographies, dessins, illustrations reproduits sur le site, ainsi que les marques, ne peuvent être totalement ou partiellement copiés, reproduits ou cédés, car bénéficiant de la protection au titre du droit de la propriété intellectuelle et notamment du droit d'auteur.